mentions légales

Le site www.jjbertin.fr a été développé gratuitement par Fabien Rivera pour son ami Jean Jacques Bertin. Le site utilise WordPress et le thème customirz. Le site est hébergé sur les serveurs d’1&1, Siège social : 7, place de la Gare, 57200 SARREGUEMINES.

Protection de la propriété intellectuelle

Le contenu multimédia du site Internet www.jjbertin.fr est la propriété exclusive de Jean Jacques Bertin.

Les informations, textes, pictogrammes, photographies, images et illustrations présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :

« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

Toutefois, l’utilisation des photos est possible dans un cadre pédagogique pour des associations ou des écoles à condition qu’une demande ait été faite par le formulaire de contact et que les supports utilisés n’engendrent aucun commerce.

Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Jean Jacques Bertin autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs. Pour autant, l’intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans un autre site ne doit être réalisée. De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page. Toute utilisation de liens vers le site www.jjbertin.fr à des fins commerciales et publicitaires est interdite.

Les liens redirigeant vers des sites externes sont clairement différenciés des liens internes et du texte de contenu du site www.jjbertin.fr.

Jean Jacques Bertin ne peut être tenu responsable des contenus multimédia et des textes des sites qu’il nomme en bas de page.

Données

Les données récupérées par formulaire de contact, qui ne sont autres que le nom ou pseudo communiqué ainsi qu’un e-mail de contact, et éventuellement une adresse postale, ne seront en aucun cas transmises à quelque personne, organisme ou entreprise commerciale que ce soit. Ces données ne feront pas l’objet d’envoi de lettres d’information non sollicitées, ni d’utilisation massive.

Le site www.jjbertin.fr n’a mis en place aucune procédure de récupération de cookies sur les formulaires, ni pour la navigation sur le site. Un cookie, fichier texte de petite taille, est un élément de données envoyé sur votre navigateur par le site serveur depuis un site Internet et qui est enregistré sur votre disque dur de manière temporaire (« cookie de session », stocké le temps de la visite) ou durable (« cookie permanent »). Un cookie ne peut pas être utilisé pour récupérer des données personnelles de votre disque dur, installer un virus, lire votre adresse e-mail ou se procurer des informations personnelles.

Aucun programme d’installation automatique de logiciels ni de récupération de données n’est installé sur le site www.jjbertin.fr.

AVERTISSEMENT

En accédant à ce site, les internautes acceptent les présentes conditions générales d’utilisation et mentions légales.